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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON DU MONT CHARVIN
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LE SAVOYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAVOYARD
SALAISON DU MONT CHARVIN SARL

Numéro de dépôt :
99794510
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque LE SAVOYARD

Déposée le 18 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON DU MONT CHARVIN domicilié(e) Z.A. DES VERNAYS, 74210 DOUSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISON DU MONT CHARVIN Mr VAN QUACKEBEKE - France.

La marque LE SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVOYARD est expirée depuis le 18 mai 2009.

SALAISON DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT BERNARD , FUSEAU DU PAYSAN


SALAISON DU MONT CHARVIN SARL - Z.A. DES VERNAYS, 74210 DOUSSARD - France


SALAISON DU MONT CHARVIN Mr VAN QUACKEBEKE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Produits de salaisons, produits carnés à savoir : pâtés, terrines, cervelas crus et cuits, saucisses et saucissons secs, jambons crus et cuits.